Déposée le 27 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) THOMSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON domicilié(e) 46, Quai Alphonse LE Gallo, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2171366) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 750 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON multimedia Attn. Marie-Cécile moins domicilié(e) (dossier no 2171366) - France.
La marque THOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON S.A. (Société Anonyme) - 46, Quai Alphonse LE Gallo, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2171366) - France - SIREN 542089750
THOMSON multimedia Attn. Marie-Cécile moins - (dossier no 2171366) - France
Renouvellement avec limitation le 26 avril 2000 n°2171366 - Publication au BOPI 2000-04-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Inscription le 26 avril 2000 - Changement d'adresse n°299545 - Publication au BOPI 2000-04-26
Inscription le 26 avril 2000 - Changement d'adresse n°299544 - Publication au BOPI 2000-04-26
Appareils instruments organes et dispositifs électriques, électromagnétiques électrotechniques électroniques optiques, opto-électroniques, de génération, d'émission, de transmission, de détection, d'amplification, de modulation, d'enregistrement, de reproduction de sons ou d'images, de radio, de télévision ; de photographie, de cinématographie, de télécinéma, d'enseignement, de téléphonie ; de calcul ; récepteurs de radio et de télévision ; caméras de télévision ; électrophones, magnétophones, magnétoscopes appareils à cassettes ou vidéocassettes, enregistreurs de signaux de télévision sur disques, ainsi que leurs pièces détachées et leurs accessoires ; chaînes haute fidélité ainsi que leurs composants et notamment platines tourne-disques amplificateurs, tuners enceintes acoustiques, casques d'écoute et microphones, supports d'enregistrement notamment disques et bandes magnétiques (enregistrés ou non) ; antennes radio-électriques, appareils, organes électromécaniques, électriques ou électroniques de commande, de régulation ; dispositifs de programmation et d'automatisation de cycles de machines ; petit matériel ménager électromécanique ou électrique et notamment bouilloires, fers à repasser, aspirateurs de poussière et cireuses ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande, conducteurs électriques, notamment fils et câbles isolés. Meubles, notamment pour équipement de cuisines à usage domestique ou industriel ; glaces, cadres ; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os écaille, celluloid et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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